rôle et fonctionnement du conseil d’école

Composition du conseil d’école

Sont membres du conseil d’école :

  • Le directeur (président du conseil) et tous les enseignants de l’école (y compris les remplaçants en fonction dans l’école au moment du conseil) plus un des maîtres du réseau d’aides spécialisée.
  • Les représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école ;
  • Le maire (ou son représentant) et le conseiller municipal chargé des affaires scolaires ;
  • Le délégué départemental de l’éducation nationale (DDEN).
  • L’inspecteur de la circonscription (IEN), membre de droit, peut assister aux réunions.

Peuvent assister, sans voix délibérative :

  • un des maîtres du réseau d’aides spécialisées,
  • agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM),
  • médecin scolaire,
  • infirmiers scolaires,
  • assistants sociaux,
  • autres personnels intervenant dans l’école (intervenants extérieurs, représentants des activités péri-scolaires pour leurs actions en relation avec la vie de l’école, AESH, etc.)
  • toute autre personne dont la présence semble nécessaire pour éclairer certains points du débat.

Le conseil est constitué pour un an et siège valablement jusqu’au renouvellement de ses membres.

Fonctionnement du conseil :

  • Les représentants de parents titulaires ne pouvant être présents le jour du conseil doivent donner procuration écrite à un parent suppléant. Celui-ci remettra la procuration au président du conseil d’école en début de séance, afin de pouvoir voter les éléments soumis à délibération.
  • L’ordre du jour est envoyé aux membres du conseil environ 2 semaines avant la date. Il est donc demandé aux représentants de parents d’élèves de faire parvenir leurs questions 3 semaines avant.
  • Le jour du conseil, seuls les points inscrits à l’ordre du jour à la demande des membres du conseil pourront être traités. Les éventuelles questions diverses devront être fournies au directeur de l’école au plus tard 48 h avant la date du conseil.
  • Le conseil d’école ne traite que d’éléments généraux ayant trait au fonctionnement de l’école. Les cas particuliers doivent traités directement avec l’enseignant concerné.

 Dates des conseils d’école 2020 –  2021 :

  • 12 novembre 2020 – 18h
  • 04 mars 2021 – 18h
  • 10 juin 2021 – 18h